Avis de travaux aux propriétaires riverains des cours d’eau : Beaufortain

Publié le 1 août 2023

Dans le cadre du plan pluriannuel de gestion des cours d’eau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly engage des travaux d’entretien des cours d’eau.

 Ces travaux consistent à entretenir et restaurer les cours d’eau par une gestion sélective des boisements de berges, enlèvement des bois morts et obstacles au bon écoulement des eaux,

Périmètre d’intervention :

Les cours d’eau concernés par ces travaux sont – voir carte ci-dessous :

• Grand Nant de Queige
• Le Nant Bruyant (Queige/Villard sur Doron)
• Torrent des Manons (Villard sur Doron)
• Torrents de Barme (Beaufort)
• Le Doron en amont de Beaufort

Les interventions sont réalisées sur les secteurs non entretenus.

Les travaux seront réalisés par l’entreprise ONF, entre le 16 août et le 1 septembre 2023. Ces délais pouvant être prolongés en fonction des conditions climatiques et hydrologiques.

Accès et bois coupés :

Il est demandé aux propriétaires riverains concernés par les travaux de bien vouloir faciliter le travail de l’entreprise en permettant les accès aux cours d’eau.

Les bois coupés seront dans la mesure du possible empilés sur place, hors d’eau, ou coupés en billon et laissés dans le lit en cas d’impossibilité d’extraction. Les propriétaires des parcelles sont invités à récupérer ces bois.

 Cadre d’intervention :

Ces travaux sont réalisés par le Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly dans le cadre de l’exercice de la compétence GEMAPI, au titre de l’intérêt général, par substitution aux propriétaires riverains défaillants.

Il est rappelé que l’entretien courant des cours d’eau incombe aux propriétaires riverains au titre de l’article L215-14 du Code de l’Environnement : « le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives ».

Pour en savoir + : Découvrez les fiches boîtes à outils et guide d’entretien